Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 15 mars 2025

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre L’Atelier Yamachiche P.Q. (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site https://atelieryamachichepq.com (ci-après « le Client »).

L’achat d’un produit sur ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur, notamment des meubles anciens reproduits de manière artisanale.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé et de photographies. Toutefois, en raison du caractère artisanal des réalisations, des variations mineures peuvent exister entre les images et le produit livré.

3. Prix et Modalités de Paiement

3.1. Prix

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés avant validation de la commande.

3.2. Paiement

Le Client peut régler sa commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement indiqué sur le site. La commande est considérée comme validée après réception du paiement intégral.

4. Commande

4.1. Processus de Commande

Le Client sélectionne les produits de son choix et valide son panier. Avant la finalisation de la commande, un récapitulatif est fourni. Le Client doit vérifier et corriger, si nécessaire, les informations saisies avant de procéder au paiement.

4.2. Confirmation de Commande

Une fois la commande validée et le paiement reçu, un e-mail de confirmation est envoyé au Client. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas d’indisponibilité du produit ou de problème lié au paiement.

5. Livraison

5.1. Délais de Livraison

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Étant donné la nature artisanale des produits, ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des contraintes de production.

5.2. Frais de Livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination des produits commandés.

5.3. Réception des Produits

À la réception, le Client doit vérifier l’état des produits et signaler toute anomalie dans un délai de 48 heures après livraison.

6. Droit de Rétractation et Retours

6.1. Délai de Rétractation

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés qui ne sont ni repris ni échangés.

6.2. Modalités de Retour

En cas de rétractation, le Client doit contacter le service client et retourner le produit dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.

7. Garanties et Responsabilité

7.1. Garantie Légale

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.

7.2. Limitation de Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.

8. Litiges et Droit Applicable

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du Québec. Les présentes CGV sont soumises au droit canadien.

9. Contact

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur :
Courriel : [email protected]
Téléphone : 819 269-0119

Ces CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Le Client est invité à les consulter régulièrement avant toute commande.